Qu'est-ce que la vérification KYB ?

La vérification KYB, ou « know your business » (connaître votre entreprise), est le processus qu’une banque ou un prestataire de paiement utilise pour vérifier qu’une société est réelle, légitimement immatriculée et qu’elle n’est pas utilisée pour de la fraude ou du blanchiment d’argent. Il comprend généralement la vérification des personnes qui possèdent ou contrôlent l’entreprise.

Comment fonctionne la vérification KYB

Le KYB suit la même logique que le KYC, mais le sujet est une organisation. Le prestataire veut répondre à trois questions : cette entreprise existe-t-elle, qui la possède et la dirige, et que fera-t-elle du compte ?

Les prestataires demandent couramment :

• Les informations sur l’entreprise. Raison sociale, nom commercial, adresse, type d’entité et numéro d’immatriculation.
• Les identifiants fiscaux. Aux États-Unis, un numéro EIN pour la plupart des entités.
• Les informations sur la propriété. Les personnes qui détiennent une part significative ou contrôlent la société. Beaucoup de prestataires collectent des informations sur les propriétaires au-delà d’un certain seuil de détention, et chacune de ces personnes peut passer un KYC.
• L’activité de l’entreprise. Ce que vous vendez, votre site web, le volume mensuel prévu et le montant moyen des transactions.
• Les documents justificatifs. Les documents de constitution, une licence commerciale ou un relevé bancaire.

Le prestataire compare ce que vous soumettez avec les registres officiels et d’autres sources de données, et vérifie la société et ses propriétaires par rapport aux listes de sanctions. Les discordances, comme un nom commercial différent de la raison sociale enregistrée, sont la cause de retard la plus courante.

Le KYB est généralement l’étape qui débloque un compte commerçant ou des versements professionnels. Les règles diffèrent selon les pays et les prestataires, et cette page donne des informations générales qui ne constituent pas un conseil juridique.

Exemple

Un studio de design de deux personnes, Pixel and Pine LLC, demande à bénéficier d’un traitement des paiements professionnel.

PayToMe est en bêta publique et ses paiements en ligne passent par Stripe, le processeur de paiement : PayToMe ne vérifie donc pas lui-même les entreprises. Vous pouvez néanmoins créer des factures avec le générateur de factures gratuit pendant que vous préparez vos documents pour le prestataire de votre choix.

Termes associés

• KYC : la vérification d’identité des particuliers, y compris des propriétaires.
• Compte commerçant : le compte que le KYB débloque généralement.
• Numéro EIN : l’identifiant fiscal américain que de nombreux prestataires demandent.
• Processeur de paiement : l’entreprise qui mène généralement la vérification.